PRISE DE CONDITIONNEMENT, SON UTILISATION ET PROCÉDÉ DE REMPLISSAGE

Brevet européen · EP2591267 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2591267
Numéro de demande
EP11727230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2011
Publié
15 mai 2013
Délivré
18 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B67C 3/26 (2006.01)
F16L 37/413 (2006.01)
F16L 37/096 (2006.01)
F16K 1/30 (2006.01)
Priorité
FR 1055606 09.07.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/051132 19.05.2011
Publication PCT
WO2012/004483 12.01.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 18 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

L'Air Liquide Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

75, Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

FRENAL, Antoine

F-95460 Ezanville, FR

DECK, Philippe

F-93100 Montreuil, FR

MANSCOURT, Cyril

92170 Vanves, FR

PISOT, Philippe

38140 Apprieu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.