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Brevet européen · EP2591276 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2591276
- Numéro de demande
- EP11729959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2011
- Publié
- 15 mai 2013
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Radié
- 30 juin 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 29/75 (2015.01)F21V 29/76 (2015.01)F21L 4/04 (2006.01)F21L 4/02 (2006.01)F21V 29/00 (2015.01)//F21V 21/08 (2006.01)*F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 102010031166 09.07.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/060683 27.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/004145 12.01.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Inventeur
STAEUBLI, Tom
CH-8004 Zürich
WERNER, Uwe
CH-8142 Uitikon
LENZI, Arno
CH-8003 Zürich
MARGARITIS, Georgios
71701 Schwieberdingen, DE
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