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Brevet européen · EP2591285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2591285
Numéro de demande
EP11729958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2011
Publié
15 mai 2013
Délivré
19 mai 2021
Radié
21 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 33/00 (2006.01)
F21L 4/00 (2006.01)
F21V 21/14 (2006.01)
F21L 4/04 (2006.01)
Priorité
DE 102010031162 09.07.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/060682 27.06.2011
Publication PCT
WO2012/004144 12.01.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

  2. 21 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  3. 19 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

STAEUBLI, Tom

CH-8004 Zürich

WERNER, Uwe

CH-8142 Uitikon

MARGARITIS, Georgios

71701 Schwieberdingen, DE

LENZI, Arno

CH-8003 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.