MÉTHODE ET AGENT POUR LA DÉTECTION DE DROGUES DANS LES BOISSON

Brevet européen · EP2591350 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2591350
Numéro de demande
EP11743099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2011
Publié
15 mai 2013
Délivré
26 oct. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
G01N 31/22 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 9/50 (2006.01)
A61K 47/00 (2006.01)
Priorité
FR 1055490 06.07.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/051600 05.07.2011
Publication PCT
WO2012/010765 26.01.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Titulaire

ETHYPHARM

194 Bureaux de la Colline Bâtiment D, 92213 Saint-Cloud Cedex, FR

Inventeur

HERRY, Catherine

F-27670 Saint-Ouen du Tilleul, FR

CONTAMIN, Pauline

F-76220 La Feuillie, FR

DUPAU, Emmanuel

F-76100 Rouen, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.