BILDINTENSITÄTS-STANDARDISIERUNG

Brevet européen · EP2591456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2591456
Numéro de demande
EP11806380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2011
Publié
15 mai 2013
Délivré
28 nov. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 3/00 (2006.01)
A61B 5/055 (2006.01)
G01R 33/56 (2006.01)
G06T 7/00 (2017.01)
G06T 5/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G06T 5/40 (2006.01)
Priorité
US 363205 P 10.07.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/053067 10.07.2011
Publication PCT
WO2012/007892 19.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Titulaire

Université Laval

2320 rue des Bibliothèques Local 1434, Québec, QC G1V 0A6, CA

Inventeur

ROBITAILLE, Nicolas

St-Augustin-de-Desmaures Québec G3A 2K9, CA

DUCHESNE, Simon

Québec Québec G1S 4K6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.