ELEKTRISCHER TRENNSCHALTER
Brevet européen · EP2591487 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2591487
- Numéro de demande
- EP11803003
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2011
- Publié
- 15 mai 2013
- Délivré
- 30 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H01H 33/24 (2006.01)H01H 33/64 (2006.01)H01H 33/666 (2006.01)H01H 33/662 (2006.01)
- Priorité
- AU 2010903024 07.07.2010
- Demande PCT
- PCT/AU2011/000803 29.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/003527 12.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 10.09.2026
- 3 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2024 → 30.06.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 18 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 30 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2017
Parties
Inventeur
Coomera Queensland 4209, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.