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Brevet européen · EP2591518 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2591518
- Numéro de demande
- EP11748443
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2011
- Publié
- 15 mai 2013
- Délivré
- 23 août 2017
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 51/52 (2006.01)H01L 33/38 (2010.01)
- Priorité
- GB 201011262 05.07.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/001006 04.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/004552 12.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
SMITH, Euan
Cambridgeshire CB23 6DW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.