CONVERTISSEUR STATIQUE AVEC STRUCTURE REDONDANTE

Brevet européen · EP2591544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2591544
Numéro de demande
EP11736431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2011
Publié
15 mai 2013
Délivré
23 sept. 2015
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02M 1/32 (2007.01)
H02M 7/5387 (2007.01)
Priorité
FR 1055523 07.07.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/051460 24.06.2011
Publication PCT
WO2012/004488 12.01.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 23 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

Parties

Titulaire

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

Institut National Polytechnique de Toulouse

6 allée Emile Monso, 31029 Toulouse, FR

Universite De Toulouse II Le Mirail

5 allée Antonio Machado, 31100 Toulouse, FR

Université Montpellier 2 Sciences et Techniques

Place Eugène Bataillon, 34095 Montpellier Cedex 5, FR

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS)

Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

HUSELSTEIN, Jean-Jacques

F-34000 Montpellier, FR

SARRAUTE, Emmanuel

F-31320 Auzeville Tolosane, FR

RICHARDEAU, Frédéric

F-31130 Flourens, FR

MARTIRE, Thierry

F-30250 Aubais, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.