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Brevet européen · EP2591617 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2591617
Numéro de demande
EP10788313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2010
Publié
15 mai 2013
Délivré
18 juin 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04S 7/00 (2006.01)
Priorité
DK 201000609 09.07.2010
Demande PCT
PCT/EP2010/068934 06.12.2010
Publication PCT
WO2012/003894 12.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Inventeur

PEDERSEN, Jan Abildgaard

DK-7500 Holstebro, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.