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Brevet européen · EP2591690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2591690
Numéro de demande
EP13154549
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2008
Publié
15 mai 2013
Délivré
17 déc. 2014
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
Priorité
GB 0720441 19.10.2007
GB 0812963 16.07.2008
Divisionnaire de
EP11007299
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 17 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Inventeur

Forrest, Jacques

Thetford, Norfolk IP24 1HZ, GB

Rose, Gary

Shoeburyness, Essex SS3 9QP, GB

Garcin, Christopher

London, N8 9LA, GB

Anns, Peter

Thetford, Norfolk IP24 1HZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.