Polyaxiale Knochenverankerungsvorrichtung

Brevet européen · EP2591741 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2591741
Numéro de demande
EP12192588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2012
Publié
15 mai 2013
Délivré
11 mars 2015
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 201161559326 P 14.11.2011
EP 11189042 14.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 11 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

  6. 11 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

Parties

Titulaire

Biedermann Technologies GmbH & Co. KG

Josefstr. 5, 78166 Donaueschingen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

Biedermann, Lutz

78048 VS-Villingen, DE

Matthis, Wilfried

79367 Weisweil, DE

Fischer, Bernd

78199 Bräunlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.