Stempel
Brevet européen · EP2591919 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2591919
- Numéro de demande
- EP12008666
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2010
- Publié
- 15 mai 2013
- Délivré
- 11 déc. 2013
- Radié
- 31 janv. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41K 1/00 (2006.01)B41K 1/02 (2006.01)B41K 1/40 (2006.01)B41K 1/42 (2006.01)B41K 1/54 (2006.01)B41K 1/36 (2006.01)
- Priorité
- AT 1742009 30.01.2009AT 702010 20.01.2010
- Divisionnaire de
- EP10706473
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 11 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.12.2013
Parties
Inventeur
Zindl, Peter
4614 Marchtrenk, AT
Zehetner, Markus
4060 Leonding, AT
Volker, Martin
4020 Linz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.