Stempel
Brevet européen · EP2591920 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2591920
- Numéro de demande
- EP12008667
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2010
- Publié
- 15 mai 2013
- Délivré
- 26 févr. 2014
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41K 1/00 (2006.01)B41K 1/02 (2006.01)B41K 1/36 (2006.01)B41K 1/40 (2006.01)B41K 1/42 (2006.01)B41K 1/54 (2006.01)
- Priorité
- AT 1742009 30.01.2009AT 702010 20.01.2010
- Divisionnaire de
- EP10706473
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 26 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
Parties
Inventeur
Zindl Peter
4614 Marchtrenk, AT
Zehetner, Markus
4060 Leonding, AT
Volker, Martin
4020 Linz/Donau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.