Fahrbares Arbeittsgerät

Brevet européen · EP2591989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2591989
Numéro de demande
EP11008903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2011
Publié
15 mai 2013
Délivré
11 juin 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 51/04 (2006.01)
//B60K 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 11 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

Parties

Inventeur

Gottinger, Clemens

6320 Angerberg, AT

Schulze Schencking, Dirk

52062 Aachen, DE

Sgro, Sebastian

52078 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.