Wasserdichte Unterdeckbahn für ein geneigtes Dach
Brevet européen · EP2592196 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2592196
- Numéro de demande
- EP11188793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2011
- Publié
- 15 mai 2013
- Délivré
- 8 oct. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E04D 12/00 (2006.01)B32B 27/40 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)//B32B 5/08 (2006.01)//B32B 3/06 (2006.01)//B32B 3/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 25 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 25.10.2014
- 8 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
Parties
Inventeur
Schaefer, Fredrik
53125 Bonn, DE
Mones, Roland
50181 Bedburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.