Schalldämpfer

Brevet européen · EP2592244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2592244
Numéro de demande
EP13153620
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2011
Publié
15 mai 2013
Délivré
14 mai 2014
Radié
14 mai 2014
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H01L 35/30 (2006.01)
F01N 5/00 (2006.01)
F01N 1/00 (2006.01)
F01N 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102010033607 06.08.2010
Divisionnaire de
EP11740578
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  4. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Titulaire

Friedrich Boysen GmbH & Co. KG

Friedrich-Boysen-Strasse 14-17, 72213 Altensteig, DE

Inventeur

Schmidt, Dr. Jürgen

75417 Mühlacker, DE

Herbig, Dr. Michael

72250 Freudenstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.