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Brevet européen · EP2592290 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2592290
Numéro de demande
EP12007631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2012
Publié
15 mai 2013
Délivré
14 janv. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/20 (2006.01)
B32B 15/00 (2006.01)
B32B 27/00 (2006.01)
C23C 28/00 (2006.01)
Priorité
GB 201119305 09.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 14 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2015

Parties

Titulaire

Mahle International GmbH

MAHLE International GmbH

Pragstrasse 26-46, 70376 Stuttgart, DE

Mahle Engine Systems UK Limited

2 Central Park Drive Central Park, Rugby, Warwickshire CV23 0WE, GB

Mahle Composants Moteur France SAS

PO Box BP 104 27 route de la Foire, 74650 Chavanod, FR

Inventeur

Fortune, Cedric

74100 Annemasse, FR

Laing, Ian Mathew

Rugby, Warwickshire CV21 2QG, GB

Forder, Jon

Rugby, Warwickshire CV21 2QT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.