Doppelsitzventil mit Spülventil
Brevet européen · EP2592312 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2592312
- Numéro de demande
- EP12191713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2012
- Publié
- 15 mai 2013
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 7 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F16K 1/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011085910 08.11.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 26 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2024
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 19 avr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Inventeur
Sauer, Martin
93073 Neutraubling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.