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Brevet européen · EP2592326 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2592326
Numéro de demande
EP11188501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2011
Publié
15 mai 2013
Délivré
23 juil. 2014
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16P 1/06 (2006.01)
B23K 26/70 (2014.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 23 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  7. 23 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

Parties

Inventeur

Ward, Stuart

Dorset, BH10 6HP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.