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Brevet européen · EP2592584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2592584
Numéro de demande
EP12007223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2012
Publié
15 mai 2013
Délivré
25 juin 2014
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 17/00 (2006.01)
G06K 19/073 (2006.01)
Priorité
DE 102011118374 11.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 25 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.06.2014

Parties

Inventeur

Grosser, Caroline

85646 Anzing, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.