Verfahren und Vorrichtung zur Codierung eines Feedbacksignals

Brevet européen · EP2592774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2592774
Numéro de demande
EP13154107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2009
Publié
15 mai 2013
Délivré
23 sept. 2015
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 1/16 (2006.01)
H04L 1/18 (2006.01)
H04L 1/00 (2006.01)
H04W 72/00 (2009.01)
H04B 7/06 (2006.01)
Divisionnaire de
EP09841697
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 23 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

Parties

Inventeur

Fan, Shuju

Shenzhen, CN

Li, Jing

Shenzhen, CN

Ma, Xueli

Shenzhen, CN

Wang, Zongjie

Shenzhen, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.