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Brevet européen · EP2592971 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2592971
Numéro de demande
EP11743377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2011
Publié
22 mai 2013
Délivré
2 avr. 2014
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/022 (2006.01)
A47C 3/025 (2006.01)
A47C 17/04 (2006.01)
A47C 1/14 (2006.01)
Priorité
WO PCT/NO2010/000369 19.10.2010
NO 20101008 15.07.2010
Demande PCT
PCT/NO2011/000209 15.07.2011
Publication PCT
WO2012/008852 19.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 8 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2022

  5. 3 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 03.04.2014

  6. 2 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.04.2014

Parties

Titulaire

Ekornes ASA

Industrivegen 1, 6222 Ikornnes, NO

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

SOLHEIM, Albert

N-6222 Ikornnes, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.