DAMPFGARER
Brevet européen · EP2592976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2592976
- Numéro de demande
- EP11733797
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2011
- Publié
- 22 mai 2013
- Délivré
- 10 juin 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A47J 27/16 (2006.01)A47J 27/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202010010304 U 16.07.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/003501 13.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/007162 19.01.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 25 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 25.07.2015
- 10 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.06.2015
Parties
Inventeur
SCHOBLOCH, Jochen
88422 Bad Buchau, DE
ROTH, Klaus
88527 Unlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.