HÜFTFACETTENFUSIONSSCHRAUBE MIT EINER PLATTE

Brevet européen · EP2593026 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2593026
Numéro de demande
EP11807276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2011
Publié
22 mai 2013
Délivré
26 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 17/86 (2006.01)
//A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 834397 12.07.2010
US 834417 12.07.2010
Demande PCT
PCT/US2011/042335 29.06.2011
Publication PCT
WO2012/009162 19.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

  8. 26 juil. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Titulaire

DePuy Spine, Inc.

Depuy Spine, Inc.

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

O'NEIL, Michael

West Barnstable, MA 02668, US

HAWKINS, John, Riley

Cumberland, RI 02864, US

FISHER, Michael, A.

Grayson, GA 30017, US

HART, Robert, A.

Portland, OR 97219-8447, US

DEFOSSEZ, Henri

CH-200 Neuchatel

FESSLER, Richard

Winnetka, IL 60093, US

LABROM, Robert, David

Taringa Queensland 4068, AU

SERHAN, Hassan, A.

South Easton, MA 02375, US

BETTS, Duncan

Newmarket On Fergus Clare, IE

STAD, Shawn, D.

Fall River, MA 02720, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.