VERBESSERTE PENISPUMPEN

Brevet européen · EP2593053 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2593053
Numéro de demande
EP11718149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2011
Publié
22 mai 2013
Délivré
16 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2031
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 5/41 (2006.01)
Priorité
GB 201101481 28.01.2011
GB 201007292 30.04.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/050848 28.04.2011
Publication PCT
WO2011/135374 03.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 23 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    Oakes, John, The Old Chapel, Queens Street, Ossett, Wakefield Yorkshire WF5 8AS, Royaume-Uni → Ultramax Products Limited, Unit 1, Calder Vale Road, Wakefield West Yorkshire WF4 5ER, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Inventeur

Oakes, John

Wakefield Yorkshire WF5 8AS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.