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Brevet européen · EP2593207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2593207
Numéro de demande
EP11739205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2011
Publié
22 mai 2013
Délivré
7 juin 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B04C 3/06 (2006.01)
Priorité
US 835407 13.07.2010
Demande PCT
PCT/US2011/001226 13.07.2011
Publication PCT
WO2012/009012 19.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 7 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2017

Parties

Titulaire

Peerless Mfg. Co.

14651 North Dallas Parkway Suite 500, Dallas, TX 75254, US

Inventeur

FADDA, Dani

Dallas TX 75238, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.