SPENDER MIT DREHSICHERUNG

Brevet européen · EP2593237 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2593237
Numéro de demande
EP11770335
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2011
Publié
22 mai 2013
Délivré
24 févr. 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102010036352 12.07.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/003479 12.07.2011
Publication PCT
WO2012/016629 09.02.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 24 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

Parties

Titulaire

RPC Bramlage GmbH

Brägeler Strasse 70, 49393 Lohne, DE

Inventeur

PRESCHE, Martin

49413 Dinklage, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.