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Brevet européen · EP2593286 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2593286
- Numéro de demande
- EP11736511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2011
- Publié
- 22 mai 2013
- Délivré
- 4 mars 2015
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 45/40 (2006.01)B29C 45/78 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)B29C 45/26 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)C23C 16/04 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- US 413329 P 12.11.2010US 365277 P 16.07.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/044215 15.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/009653 19.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Inventeur
Alameda California 94501, US
Auburn Alabama 36830, US
Green Valley Arizona 85614, US
Albany New York 12203, US
Auburn Alabama 36832, US
Auburn Alabama 36830, US
Harbor Springs Michigan 49740, US
Pottstown Pennsylvania 19465, US
F-77320 Boissey le Chatel, FR
F-94430 Chenneviere sur Marne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.