SYSTEME OPTIQUE DE VEILLE POUR SYSTEME DE VEILLE SPATIALE DE SURVEILLANCE DE L'ESPACE PROCHE
Brevet européen · EP2593366 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2593366
- Numéro de demande
- EP11735618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2011
- Publié
- 22 mai 2013
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G02B 23/06 (2006.01)B64G 3/00 (2006.01)G02B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1055660 12.07.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/061569 08.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/007361 19.01.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
MARTIN, Bernard
F-33600 Pessac, FR
CAILLAU, Damien
F-33160 Saint Medard en Jalles, FR
LE BERRE, François
F-78800 Houilles, FR
LEVEQUE, Louis
F-27930 Cierrey, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.