OBERFLÄCHENLEIMUNG VON PAPIER
Brevet européen · EP2593604 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2593604
- Numéro de demande
- EP11730659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2011
- Publié
- 22 mai 2013
- Délivré
- 14 mai 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- D21H 21/16 (2006.01)
- Priorité
- US 363722 P 13.07.2010EP 10169359 13.07.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/061572 08.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/007364 19.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Chemische Fabrik Brühl Mare GmbH, Bremer Strasse 6, 50321 Brühl, Allemagne → Chemische Fabrik Brühl Mare GmbH, Kölnstr. 235-237a, 50321 Brühl, Allemagne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.07.2014
- 14 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
52379 Langerwehe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.