SIEBLÖFFEL FÜR EINE ARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP2593611 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2593611
- Numéro de demande
- EP11746623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2011
- Publié
- 22 mai 2013
- Délivré
- 16 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- E02F 3/40 (2006.01)B07B 1/22 (2006.01)E02F 7/02 (2006.01)E02F 7/06 (2006.01)B07B 1/00 (2006.01)E02F 3/407 (2006.01)
- Priorité
- IT PD20100221 15.07.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/053153 14.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/007921 19.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 17 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.07.2014
- 16 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
Parties
Inventeur
I-36042 Breganze (VI), IT
I-36042 Breganze (VI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.