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Brevet européen · EP2593611 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2593611
Numéro de demande
EP11746623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2011
Publié
22 mai 2013
Délivré
16 avr. 2014
Fin de la protection au plus tard
13 juil. 2031
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
E02F 3/40 (2006.01)
B07B 1/22 (2006.01)
E02F 7/02 (2006.01)
E02F 7/06 (2006.01)
B07B 1/00 (2006.01)
E02F 3/407 (2006.01)
Priorité
IT PD20100221 15.07.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/053153 14.07.2011
Publication PCT
WO2012/007921 19.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 17 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.07.2014

  8. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Inventeur

AZZOLIN, Guido

I-36042 Breganze (VI), IT

AZZOLIN, Diego

I-36042 Breganze (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.