VORHÄNGESCHLOSS

Brevet européen · EP2593624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2593624
Numéro de demande
EP11807554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2011
Publié
22 mai 2013
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 67/00 (2006.01)
Priorité
US 364501 P 15.07.2010
Demande PCT
PCT/US2011/044129 15.07.2011
Publication PCT
WO2012/009607 19.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Inventeur

MEEKMA, Glenn, P.

Menomonee Falls WI 53154, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.