Windturbine

Brevet européen · EP2593673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2593673
Numéro de demande
EP11702856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2011
Publié
22 mai 2013
Délivré
31 août 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 9/00 (2016.01)
Priorité
EP 10382189 12.07.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/052152 14.02.2011
Publication PCT
WO2012/007185 19.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 31 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2016

Parties

Titulaire

ALSTOM Renewable Technologies

82, Avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, FR

Inventeur

CASTELL MARTÍNEZ, Daniel

E-08005 Barcelona, ES

CASANOVAS BERMEJO, Carlos

E-08005 Barcelona, ES

CANEDO PARDO, Santiago

08037 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.