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Brevet européen · EP2593710 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2593710
Numéro de demande
EP11760983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2011
Publié
22 mai 2013
Délivré
30 nov. 2016
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21L 4/02 (2006.01)
F21V 23/04 (2006.01)
*F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 102010026918 13.07.2010
Demande PCT
PCT/DE2011/001029 05.05.2011
Publication PCT
WO2012/006977 19.01.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  3. 8 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 08.12.2016

  4. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Inventeur

OPOLKA, Rainer

42699 Solingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.