ZEITSTEUERUNGSMODUL
Brevet européen · EP2593747 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2593747
- Numéro de demande
- EP11751782
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2011
- Publié
- 22 mai 2013
- Délivré
- 15 mars 2017
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42D 1/04 (2006.01)F42B 3/12 (2006.01)F42C 11/06 (2006.01)G04F 10/00 (2006.01)
- Priorité
- ZA 201004911 12.07.2010
- Demande PCT
- PCT/ZA2011/000043 05.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/009732 19.01.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 15 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
Parties
Inventeur
SCHLENTER, Craig Charles
Woodmead, ZA
BIRKIN, Christopher Malcolm
Woodmead, Sandton, ZA
KOEKEMOER, Andre
Woodmead, Sandton, ZA
LABUSCHAGNE, Albertus Abraham
Woodmead, Sandton, ZA
HARDING, David Bruce
Woodmead, Sandton, ZA
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