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Brevet européen · EP2593830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2593830
Numéro de demande
EP10763289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2010
Publié
22 mai 2013
Délivré
1 mai 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 7/02 (2006.01)
Priorité
US 365033 P 16.07.2010
Demande PCT
PCT/US2010/050988 30.09.2010
Publication PCT
WO2012/008975 19.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Inventeur

KRATZER, Timo

D-73434 Aalen, DE

MEISTER, Darryl

Olathe, Kansas 66061, US

SPRATT, Ray Steven

Petaluma, CA 94954, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.