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Brevet européen · EP2593838 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2593838
Numéro de demande
EP11735689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2011
Publié
22 mai 2013
Délivré
4 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
13 juil. 2031
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G03H 1/08 (2006.01)
G03H 1/22 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
Priorité
GB 201011829 14.07.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/051328 14.07.2011
Publication PCT
WO2012/007762 19.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 20 mars 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.03.2026

  3. 9 févr. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.02.2026

  4. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  5. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  6. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  7. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  8. 23 déc. 2020

    Rectifié

    Titulaire
    Dualitas Ltd., 1a Garforth Place, Knowlhill, Milton Keynes MK5 8PG, Royaume-Uni → Dualitas Ltd, 1a Garforth Place, Knowlhill, Milton Keynes MK5 8PG, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

4 entrées antérieures
  1. 17 déc. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Two Trees Photonics Ltd, 1a Garforth Place, Knowlhill Buckinghamshire MK5 8PG, Royaume-Uni → Dualitas Ltd., 1a Garforth Place, Knowlhill, Milton Keynes MK5 8PG, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 17.12.2020

  2. 17 déc. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 17.12.2020

  3. 26 sept. 2018

    Titulaire

    Titulaire
    Two Trees Photonics Limited, 1a Garforth Place, Knowlhill, Milton Keynes, Buckinghamshire MK5 8PG, Royaume-Uni → Two Trees Photonics Ltd, 1a Garforth Place, Knowlhill Buckinghamshire MK5 8PG, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

  4. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Inventeur

CHRISTMAS, Jamieson

Milton Keynes Buckinghamshire MK5 8HL, GB

MASIYANO, Dackson

Milton Keynes Buckinghamshire MK5 8HL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.