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Brevet européen · EP2593948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2593948
Numéro de demande
EP10742914
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2010
Publié
22 mai 2013
Délivré
3 déc. 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 9/06 (2006.01)
H01H 23/20 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2010/004603 15.07.2010
Publication PCT
WO2012/007997 19.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Titulaire

Husqvarna Zenoah Co., Ltd

Husqvarna Zenoah Co., Ltd.

9, Minamidai 1-chome, Kawagoe-shi Saitama 350-1165, JP

Nittei Musen Co., Ltd.

308 Onishi, Fujioka-shi Gunma 3701401, JP

Inventeur

HARADA, Atsushi

Kawagoe-shi Saitama 350-1165, JP

KAMAGOME, Koki

Kawagoe-shi Saitama 350-1165, JP

ARAI, Kiyotsugu

Fujioka-shi Gunma 370-1401, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.