SPANNSYSTEM AUS SPEZIELLEN LEITERN FÜR EINE STATOR- ODER ROTORSTABWICKLUNG FÜR EINE ELEKTROMASCHINE

Brevet européen · EP2594011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2594011
Numéro de demande
EP10747512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2010
Publié
22 mai 2013
Délivré
3 mai 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 15/06 (2006.01)
H02K 15/04 (2006.01)
H02K 15/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IT2010/000312 16.07.2010
Publication PCT
WO2012/007972 19.01.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Inventeur

GUERCIONI Sante

I-64013 CORROPOLI (Teramo - Italy), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.