SPANNSYSTEM AUS SPEZIELLEN LEITERN FÜR EINE STATOR- ODER ROTORSTABWICKLUNG FÜR EINE ELEKTROMASCHINE
Brevet européen · EP2594011 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2594011
- Numéro de demande
- EP10747512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2010
- Publié
- 22 mai 2013
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 15/06 (2006.01)H02K 15/04 (2006.01)H02K 15/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IT2010/000312 16.07.2010
- Publication PCT
- WO2012/007972 19.01.2012
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
GUERCIONI Sante
I-64013 CORROPOLI (Teramo - Italy), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.