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Brevet européen · EP2594148 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2594148
- Numéro de demande
- EP12007716
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2012
- Publié
- 22 mai 2013
- Délivré
- 10 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A44C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011108441 U 18.11.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
Weiss, Hans-Werner
75223 Niefern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.