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Brevet européen · EP2594148 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2594148
Numéro de demande
EP12007716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2012
Publié
22 mai 2013
Délivré
10 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2032
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A44C 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 202011108441 U 18.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 10 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2017

Parties

Inventeur

Weiss, Hans-Werner

75223 Niefern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.