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Brevet européen · EP2594190 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2594190
- Numéro de demande
- EP11847723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2011
- Publié
- 22 mai 2013
- Délivré
- 4 mars 2015
- Radié
- 31 déc. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/06 (2006.01)A61B 1/04 (2006.01)G02B 23/26 (2006.01)H01R 13/46 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010271677 06.12.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/078049 05.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/077626 14.06.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 4 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.03.2015
Parties
Inventeur
OUE Takeshi
Tokyo 151-0072, JP
SUZUKI Masanori
Tokyo 151-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.