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Brevet européen · EP2594190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2594190
Numéro de demande
EP11847723
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2011
Publié
22 mai 2013
Délivré
4 mars 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/06 (2006.01)
A61B 1/04 (2006.01)
G02B 23/26 (2006.01)
H01R 13/46 (2006.01)
Priorité
JP 2010271677 06.12.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/078049 05.12.2011
Publication PCT
WO2012/077626 14.06.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 4 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2015

Parties

Inventeur

OUE Takeshi

Tokyo 151-0072, JP

SUZUKI Masanori

Tokyo 151-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.