Panorama-Zahnröntgeneinheit

Brevet européen · EP2594201 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2594201
Numéro de demande
EP12007734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2012
Publié
22 mai 2013
Délivré
14 déc. 2016
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/14 (2006.01)
Priorité
FR 1160467 17.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Titulaire

Trophy

4 Rue Fernand Pelloutier Croissy-Beaubourg, 77435 Marne La Vallée Cedex 2, FR

Inventeur

Vlachomitrou, Anna-Sesilia

77435 Marne La Vallée Cedex 2, FR

Bothorel, Sylvie

77435 Marne La Vallée Cedex 2, FR

Inglese, Jean-Marc

77435 Marne La Vallée Cedex 2, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.