HÄMODIALYSESYSTEM

Brevet européen · EP2594300 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2594300
Numéro de demande
EP11806874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2011
Publié
22 mai 2013
Délivré
7 sept. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/14 (2006.01)
A61M 1/16 (2006.01)
Priorité
JP 2010160099 14.07.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/066145 14.07.2011
Publication PCT
WO2012/008544 19.01.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 7 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2016

Parties

Inventeur

SASAKI, Masatomi

Tokyo 101-8101, JP

SHINZATO, Toru

Toyohashi-shi, Aichi 441-8107, JP

MARUYAMA, Masayo

Toyohashi-shi, Aichi 441-8107, JP

MIWA, Masamiki

Toyohashi-shi, Aichi 441-8107, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.