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Brevet européen · EP2594300 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2594300
- Numéro de demande
- EP11806874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2011
- Publié
- 22 mai 2013
- Délivré
- 7 sept. 2016
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 1/14 (2006.01)A61M 1/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010160099 14.07.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/066145 14.07.2011
- Publication PCT
- WO2012/008544 19.01.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 7 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
SASAKI, Masatomi
Tokyo 101-8101, JP
SHINZATO, Toru
Toyohashi-shi, Aichi 441-8107, JP
MARUYAMA, Masayo
Toyohashi-shi, Aichi 441-8107, JP
MIWA, Masamiki
Toyohashi-shi, Aichi 441-8107, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.