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Brevet européen · EP2594559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2594559
Numéro de demande
EP11806858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2011
Publié
22 mai 2013
Délivré
24 févr. 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 231/18 (2006.01)
A61K 31/415 (2006.01)
A61K 31/4155 (2006.01)
A61P 25/22 (2006.01)
A61P 25/24 (2006.01)
A61P 43/00 (2006.01)
C07D 231/20 (2006.01)
C07D 231/38 (2006.01)
C07D 405/06 (2006.01)
C07D 493/08 (2006.01)
Priorité
JP 2010160705 15.07.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/066091 14.07.2011
Publication PCT
WO2012/008528 19.01.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 24 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

Parties

Inventeur

SASAKI, Izumi

Tokyo 104-8356, JP

TOYODA, Tomohiro

Suita-shi Osaka 564-0053, JP

YOSHINAGA, Hidefumi

Suita-shi Osaka 564-0053, JP

NATSUTANI, Itaru

Suita-shi Osaka 564-0053, JP

TAKAHASHI, Yoko

Osaka-shi Osaka 554-0022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.