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Brevet européen · EP2594652 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2594652
Numéro de demande
EP13154606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2009
Publié
22 mai 2013
Délivré
19 sept. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C21D 1/20 (2006.01)
C21D 1/46 (2006.01)
C21D 9/00 (2006.01)
B60G 7/00 (2006.01)
B60G 9/00 (2006.01)
Priorité
NL 2002248 24.11.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Titulaire

VDL Weweler B.V.

10, Ecofactorij, 7325 WC Apeldoorn, NL

Inventeur

Verhoofstad, Martinus Jozef Maria

7322 ES APELDOORN, NL

Aalderink, Derk Geert

7245 NV LAREN, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.