Riemenanordnung

Brevet européen · EP2594704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2594704
Numéro de demande
EP12007412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2012
Publié
22 mai 2013
Délivré
4 mai 2016
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 15/02 (2006.01)
E04F 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 102011118508 15.11.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 28 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Florian Munk, Silberbergweg 19, 8240 Thayngen

    Publié dans Swissreg le 28.06.2016

  3. 4 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2016

Parties

Titulaire

Ehrenreich, Stefan

86465 Welden, DE

Mandataire

Florian Munk

8240 Thayngen

Inventeur

Ehrenreich, Stefan

86465 Welden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.