Windturbine

Brevet européen · EP2594788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2594788
Numéro de demande
EP11382352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2011
Publié
22 mai 2013
Délivré
16 nov. 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 9/00 (2016.01)
F03D 7/02 (2006.01)
H02K 7/18 (2006.01)
H02K 7/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Titulaire

ALSTOM Renewable Technologies

82, Avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, FR

Inventeur

Palomares Rentero, Pedro

08005 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.