Dichtungsanordnung

Brevet européen · EP2594790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2594790
Numéro de demande
EP11382353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2011
Publié
22 mai 2013
Délivré
11 mars 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 11/00 (2006.01)
F16J 15/32 (2006.01)
F16J 15/447 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 11 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

Parties

Titulaire

ALSTOM Renewable Technologies

82, Avenue Léon Blum, 38100 Grenoble, FR

Inventeur

Valero Lafuente, Sebastian

08940 Cornellà de Llobregat, ES

Lorita, Jesús

08917 Badalona, ES

Bescos, Javier

08006 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.