Procédé de commande d'un appareil de mesure

Brevet européen · EP2594894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2594894
Numéro de demande
EP12193228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2012
Publié
22 mai 2013
Délivré
9 oct. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 5/008 (2006.01)
B25J 9/16 (2006.01)
G01B 21/04 (2006.01)
Priorité
FR 1160551 18.11.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

Hexagon Metrology SAS

Immeuble Le Viking 32 avenue de La Baltique ZA Courtaboeuf- Villebon, 91978 Courtaboeuf Cedex, FR

Inventeur

Delemos, Jean-Paul

37110 Montodon, FR

Desforges, Laurent

41310 Ambloy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.