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Brevet européen · EP2595094 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2595094
- Numéro de demande
- EP12007733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2012
- Publié
- 22 mai 2013
- Délivré
- 2 sept. 2015
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011250835 16.11.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 2 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2015
Parties
Inventeur
Suzuki, Yasuyuki
Nagoya-shi, Aichi 460-0012, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.