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Brevet européen · EP2595094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2595094
Numéro de demande
EP12007733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2012
Publié
22 mai 2013
Délivré
2 sept. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
Priorité
JP 2011250835 16.11.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Inventeur

Suzuki, Yasuyuki

Nagoya-shi, Aichi 460-0012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.